Agriculture - Page 19

Fièvre catarrhale ovine : quelle est la réponse du Gouvernement ?
18 Novembre 2024

Fièvre catarrhale ovine : quelle est la réponse du Gouvernement ?

Plusieurs épidémies menacent actuellement les élevages en France et en Europe. Des maladies qui se répandent et mutent rapidement. Ce qui oblige les pouvoir...

Cotisation foncière des entreprises : la nature de l’activité, ça compte !
12 Novembre 2024

Cotisation foncière des entreprises : la nature de l’activité, ça compte !

Une société qui vend les produits horticoles de son exploitation et des produits horticoles achetés auprès de tiers considère que son activité est agricole,...

Lutte contre la vie chère en Martinique : mise en place d’un accord
08 Novembre 2024

Lutte contre la vie chère en Martinique : mise en place d’un accord

80 % : c’est la part de produits consommés en Martinique qui sont importés, ce qui implique une grande part de l’augmentation des prix de 14 % en moyenne en...

Tourisme : un outil d’autodiagnostic pour une activité durable
07 Novembre 2024

Tourisme : un outil d’autodiagnostic pour une activité durable

11 % : c’est la part des émissions de gaz à effet de serre produite par le secteur du tourisme en France. Parce que ces entreprises sont pourtant très vulné...

Crédits d’impôt recherche et innovation : des précisions utiles !
06 Novembre 2024

Crédits d’impôt recherche et innovation : des précisions utiles !

Si les dépenses de personnel sont, toutes conditions remplies, prises en compte dans le calcul du crédit d’impôt recherche (CIR) et du crédit d’impôt innova...

Planification maritime : une décision pour l’éolien en mer !
30 Octobre 2024

Planification maritime : une décision pour l’éolien en mer !

« La mer en débat » est une consultation publique, organisée par la Commission nationale du débat public (CNDP) qui s’est tenue du 20 novembre 2023 au 26 av...

Revalorisation du SMIC au 1er novembre 2024 : c'est parti !
30 Octobre 2024

Revalorisation du SMIC au 1er novembre 2024 : c'est parti !

Lors de sa déclaration de politique générale, le Premier Ministre a annoncé une revalorisation du SMIC qui interviendra au 1er novembre 2024. Pour quel mont...

Maladies : le point sur le transport des animaux à risque
23 Octobre 2024

Maladies : le point sur le transport des animaux à risque

Les maladies touchant les animaux d’élevages sont nombreuses et particulièrement virulentes ces derniers temps. Des limitations ont donc été mises en place ...

Agriculture : aides financières pour les éleveurs
10 Octobre 2024

Agriculture : aides financières pour les éleveurs

Le montant des aides attribuées aux professionnels de l’agriculture fait l’objet d’une série d’annonces. Des précisions sont apportées concernant les aides ...

03 Octobre 2024

Agriculture et aides diverses : fixation des montants pour 2024

Le secteur agricole peut bénéficier d’un nombre important de différentes subventions. Les montants de plusieurs d’entre elles viennent d’être précisés...
Ca...

Renseignement tarifaire contraignant : une nouvelle plateforme pour vos demandes !
02 Octobre 2024

Renseignement tarifaire contraignant : une nouvelle plateforme pour vos demandes !

Pour sécuriser leurs relations commerciales à l’import-export, les entreprises peuvent solliciter auprès de l’administration des douanes un « renseignement ...

30 Septembre 2024

Restriction des PFHxA par l’UE : une avancée !

Quel est le point commun entre les vestes de pluie, les boîtes à pizza et la mousse anti-incendie ? Les PFHxA (acide undécafluorohexanoïque) ! Dénoncées pou...

Affichage des articles 217-228 sur 303

Les catégories

Votre secteur

Derniers articles

Taux d’usure : un objectif de protection des emprunteurs ?

Taux d’usure : un objectif de protection des emprunteurs ?

22 Sep 2026

Le taux d’usure a été instauré dans l’optique de protéger les emprunteurs contre des conditions de financement excessives ou abusives, susceptibles de les placer en difficulté financière. En encadrant le coût du crédit, le taux d’usure joue ainsi un rôle de régulation du marché et contribue à prévenir les risques de surendettement et de déséquilibre économique. Voici ce qu’il faut savoir à ce sujet…

Installation agricole : ce qui change pour la protection sociale et les stages

Installation agricole : ce qui change pour la protection sociale et les stages

22 Sep 2026

Pour accompagner la montée en puissance du réseau France services agriculture, les règles applicables aux porteurs de projets agricoles évoluent. Désormais, plusieurs dispositifs de protection sociale et d'allégement de cotisations sont rattachés au projet personnalisé d'installation (PPI), qui remplace progressivement l'ancien plan de professionnalisation personnalisé (PPP).

Facturation électronique : quelle obligation pour les particuliers producteurs d’électricité ?

Facturation électronique : quelle obligation pour les particuliers producteurs d’électricité ?

22 Sep 2026

La généralisation de la facturation électronique concerne les entreprises, mais pas seulement : certains particuliers qui vendent l’électricité produite par leurs panneaux photovoltaïques peuvent également être concernés. Une situation qui vient de faire l’objet de précisions…